DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

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Accueil > Espace pédagogique > Enseignements et parcours éducatifs > Activités pédagogiques complémentaires et stages de réussite > Stages de réussite CM1-CM2

Stages de réussite CM1-CM2

Responsabilité des enseignants engagés dans des stages

Cadre réglementaire

« Dans la mesure où ce service est mis en place par les services de l’éducation nationale, il doit être considéré comme faisant partie intégrante du service public de l’enseignement, même s’il est organisé pendant la période des vacances scolaires. » (Lettre ministérielle du 2 avril 2008)

1 - Accueil

Pendant la durée du stage, l’enseignant a la responsabilité des élèves.
Les enseignants qui encadrent le stage s’informeront des conditions d’accueil de l’école hébergeant le stage :
  • horaires d’ouverture
  • salles (clés : salle informatique, BCD, toilettes)
  • accès téléphone

2 – Surveillance

La responsabilité des élèves incombe aux enseignants pendant la totalité des trois heures.
Chaque enseignant
  • assure l’accueil des élèves le matin et leur départ en fin de matinée.
  • encadre le moment de récréation commun à tous les groupes (15 minutes).

3 – Assiduité des élèves

Les maîtres doivent faire l’appel tous les jours.
Les parents devront signaler et justifier toute absence.
 

4 – Organisation du service des enseignants

En cas d’absence d’un enseignant en charge d’un groupe, les enseignants des autre groupes accueillent les élèves du groupe de l’enseignant absent.
Ne jamais laisser repartir les élèves qui doivent être accueillis.
 

5 – Sécurité

Il est souhaitable que sur chacun des sites d’implantation du stage un enseignant soit relais en cas de problème.
« Les régimes de responsabilité applicables en cas d’accident sont les mêmes que ceux qui couvrent les autres activités scolaires. » (Lettre ministérielle du 2 avril 2008)
En conséquence, selon le cas : prévenir le responsable légal, appeler les services de secours si besoin ou appeler la direction des services départementaux de l’Education nationale (01 43 93 71 65)

© DSDEN93 - article actualisé le 27 mars 2013


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