DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

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Accueil > Scolarité > Fonctionnement des enseignements

Fonctionnement des enseignements

Règlement type départemental des écoles du 93

Le fonctionnement de l’école repose sur un règlement intérieur qui comporte les informations suivantes :
- les heures d’entrée et de sortie ;
- les modalités d’information enseignants-familles ;
- les conditions d’accueil ;
- les conditions de remise des élèves de maternelle aux parents ;
- l’utilisation des locaux en dehors des horaires scolaires ;
- le dispositif d’hygiène ;
- la sécurité.

Les heures d’entrée et de sortie des écoles sont décidées en concertation par le maire et l’autorité administrative compétente en s’appuyant sur le règlement départemental. 

Le règlement intérieur, établi conformément au règlement départemental type, est voté par le conseil d’école. À défaut, c’est le règlement départemental qui sert de règlement intérieur de l’école.

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires de la Seine-Saint-Denis (actualisation du 20 avril 2020)

© DSDEN93 - article actualisé le 22 septembre 2020

Agenda

17 juin 2024
► Stage pour les élèves de seconde générale et technologique (jusqu’au 28 juin)
► Date limite de candidature de "faisant fonction" de personnel de direction adjoint
► Date limite de candidature pour la phase d’ajustement postes à profil spécifique

18 juin 2024
► Affectation pour les élèves non scolarisés actuellement dans le département : fin de la transmission des dossiers de 1re générale à la DIVEL 3
► Epreuve écrite de français, d’histoire-géographie et d’enseignement moral et civique pour le baccalauréat professionnel
► Epreuves de philosophie (baccalauréat général et technologiqueµ
► Mouvement intradépartemental des enseignants 1D - date limite de demande de recours

19 juin 2024
► Jeux des collèges de la Seine-Saint-Denis 2024
► Epreuve écrite de prévention, santé et environnement et d’économie-droit et d’économie-gestion pour le baccalauréat professionnel

20 juin 2024
► Quiz live sur les JOP proposé par la mission EPS 93
► Transmission aux familles des résultats pour une admission en internat au lycée
► Epreuve écrite d’arts appliqués et de cultures artistiques pour le baccalauréat professionnel

19, 20 et 21 juin 2024
► Epreuves écrites de spécialités (baccalauréat général et technologique)

21 juin 2024
► Date limite de candidature au projet "L’eau pour tous, tous pour l’eau"
► Date limite d’inscription à l’opération "Plastique à la loupe" 2024-2025

24 juin 2024
► Début des inscriptions au dispositif "Ma première séance"
► Début des inscriptions au dispositif "École et cinéma"
► Epreuves du Grand oral du baccalauréat général et technologique (jusqu’au 3 juillet 2024 au plus tard)

24 et 25 juin 2024
► Passage de l’école au collège : commission départementale d’appel 1er degré

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