DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

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Comités techniques spéciaux départementaux (CTSD)

Comptes-rendus des CTSD 2016-2017

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Comptes rendus des CTSD 2014-2015

Comptes rendus des CTSD 2013-2014

Comptes rendus des CTSD 2012-2013

Le CTSD est composé du directeur académique des services de l’Éducation nationale, du secrétaire général des services de l’Éducation nationale de la Seine-Saint-Denis, de dix membres titulaires et de dix membres suppléants représentant les personnels.

Il est compétent pour les questions intéressant :
l’organisation des services administratifs et des établissements d’enseignement et de formation (premier et second degré) ;
la gestion prévisionnelle des effectifs et des emplois ;
les évolutions technologiques et les méthodes de travail des services administratifs et des établissements scolaires ;
les grandes orientations en matière de politique indemnitaire.


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