DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

Région académique Ile-de-France

La DSDEN
École, collège, lycée
Pédagogie
Gestion des personnels

Documents officiels
Circulaires départementales


Fermer X



Fermer X



Fermer X


Santé et sécurité
Santé et sécurité au travail


Fermer X


La DSDEN

École, collège, lycée

Pédagogie

Gestion des personnels

Agenda

Accueil > Gestion des personnels > Personnels enseignants du premier degré (secteur public) > Espace dialogue social > Comités hygiène, sécurité et conditions de travail départementaux (CHSCTD)

Comités hygiène, sécurité et conditions de travail départementaux (CHSCTD)

Rôle et composition du CHSCTD de Seine-Saint-Denis

Institué auprès de chaque directeur académique des services de l’éducation nationale, le CHSCTD est composé de 2 membres de l’administration (le directeur académique des services de l’éducation nationale qui le préside ou son représentant et la secrétaire générale de la DSDEN) ainsi que de 7 représentants du personnel titulaires et leurs suppléants. Le mandat est de quatre ans.

Un secrétaire est désigné, parmi eux, par les représentants du personnel

Le CHSCTD est compétent pour toutes les questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels des écoles, des établissements d’enseignement du second degré dans le département et des services administratifs. Il apporte son concours au comité technique départemental.

Le rôle de ce comité est de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail et de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières. »
 

Secrétaire élue du CHSCTD 93

Fabienne Gouju - 06 22 73 72 84 - secretairechsct93@ac-creteil.fr

Agente chargée du secrétariat administratif

Kaajal Babooa, assistante de la secrétaire générale de la DSDEN
01 43 93 71 64 - ce.93instances-consultatives@ac-creteil.fr

Représentants de l’administration

L’IA-DASEN
La secrétaire générale de la DSDEN
Le médecin de prévention départemental
L’inspectrice académique "Santé et sécurité au travail"
L’IEN "Santé et sécurité au travail" de Seine-Saint-Denis
Le conseiller de prévention départemental pour le second degré

Représentants des personnels

- FSU 93 (3 sièges) - https://fsu93.fsu.fr/
- FNEC-FP-FO 93 (2 sièges) - https://www.fo-fnecfp.fr/
- CGT Educ’action 93 (1 siège) - https://93.cgteduccreteil.org/
- Sud-Education 93 (1 siège) - https://www.sudeducation93.org/

Dépliant présentant le CHSCTD

Arrêté de composition du CHSCTD du 3 avril 2019

Règlement intérieur du CHSCTD

© DSDEN93 - article actualisé le 17 janvier 2020

Agenda


Sites institutionnels
Académie de Créteil
Education.gouv.fr
Service-public.fr
Autres sites

Infos site
Accessibilité
Mentions légales

Abonnements
Fil RSS
e-lettre des enseignants

Référentiel Marianne
Les engagements de la DSDEN
Formulaire de réclamation



Sites institutionnels
Académie de Créteil
Education.gouv.fr
Service-public.fr
Autres sites

Infos site
Accessibilité
Mentions légales

Abonnements
Fil RSS
e-lettre des enseignants

Référentiel Marianne

Les engagements de la DSDEN
Formulaire de réclamation