DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

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Accueil > Gestion des personnels > Personnels enseignants du premier degré (secteur public) > Espace dialogue social > Comités hygiène, sécurité et conditions de travail départementaux (CHSCTD)

Comités hygiène, sécurité et conditions de travail départementaux (CHSCTD)

Rôle et composition du CHSCTD de Seine-Saint-Denis

Institué auprès de chaque directeur académique des services de l’éducation nationale, le CHSCTD est composé de 2 membres de l’administration (le directeur académique des services de l’éducation nationale qui le préside ou son représentant et le secrétaire général de la DSDEN) ainsi que de 7 représentants du personnel titulaires et leurs suppléants. Le mandat est de quatre ans.

Un secrétaire est désigné, parmi eux, par les représentants du personnel

Le CHSCTD est compétent pour toutes les questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels des écoles, des établissements d’enseignement du second degré dans le département et des services administratifs. Il apporte son concours au comité technique départemental.

Le rôle de ce comité est de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail et de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.
 

Secrétaire élue du CHSCTD 93

Fabienne Gouju - 06 22 73 72 84 - secretairechsct93@ac-creteil.fr

Agente chargée du secrétariat administratif

Sophie Vandermersch, assistante du secrétaire général de la DSDEN
01 43 93 71 64 - ce.93instances-consultatives@ac-creteil.fr

Représentants de l’administration

L’IA-DASEN
Le secrétaire général de la DSDEN
Le médecin de prévention départemental
L’inspecteur académique "Santé et sécurité au travail"
L’IEN "Santé et sécurité au travail" de Seine-Saint-Denis
Le conseiller de prévention départemental pour le second degré

Représentants des personnels

- FSU 93 (3 sièges) - https://fsu93.fsu.fr/
- FNEC-FP-FO 93 (2 sièges) - https://www.fo-fnecfp.fr/
- CGT Educ’action 93 (1 siège) - https://93.cgteduccreteil.org/
- Sud-Education 93 (1 siège) - https://www.sudeducation93.org/

Dépliant présentant le CHSCTD (publication d’avril 2019)

Saisine CHSCTD

Arrêté de composition du CHSCTD du 22 septembre 2022

Règlement intérieur du CHSCTD de janvier 2019

© DSDEN93 - article actualisé le 30 septembre 2021

Agenda

28 novembre 2022
► Semaine école-entreprise (jusqu’au 2 décembre 2022)
► Salon de l’Intelligence de la Main et de la Technologie (jusqu’au 30 novembre 2022)
► Début du mois de l’entrepreneuriat dans les quartiers
► Fin de saisie des candidatures des enseignants souhaitant participer au mouvement POP

30 novembre 2022
► Salon du livre et de la presse jeunesse en Seine-Saint-Denis (jusqu’au 5 décembre 2022)
► Salon européen de l’Éducation : salon professionnel de l’enseignement Educatec-Educatice (jusqu’au 2 décembre 2022)
► Prix littéraire des enseignants de l’académie de Créteil : date limite d’envoi des lettres de candidature
► Sonorisation du Livre de l’académie : date limite d’envoi de la fiche d’inscription

1er décembre 2022
► Fin des inscriptions pour le programme Codofil
► Elections professionnelles (jusqu’au 8 décembre)

2 décembre 2022
► Fin du mois de l’entrepreneuriat dans les quartiers
► Date limite de transmission des affiches pour le concours "Violences faites aux femmes : une affiche pour dire non !"
► Fermeture des inscriptions en ligne pour le CRPE
► Fin des inscriptions aux concours de recrutement des personnels d’encadrement
► Fin des inscriptions au concours administratifs, sociaux et de santé de l’éducation nationale

4 décembre 2022
► Fin des inscriptions à la liste d’aptitude des directeurs d’école
► Fin du concours Castor informatique
► Date limite de candidature enseignants dans les établissements d’enseignement français à l’étranger - MLF et Aflec

5 décembre 2022
► Fin des inscriptions au projet Rugby "France 2023"
► Semaine des lycées professionnels (jusqu’au 9 décembre 2022)

Voir tout l'agenda


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