DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis


La DSDEN
Scolarité
Pédagogie
Gestion des personnels
Jeunesse, engagement et sports

Documents officiels
Circulaires départementales


Fermer X



Fermer X



Fermer X


Santé et sécurité
Santé et sécurité au travail


Fermer X



Fermer X


La DSDEN

Scolarité

Pédagogie

Gestion des personnels

Jeunesse, engagement et sports

Agenda

Accueil > Gestion des personnels > Personnels enseignants du premier degré (secteur public) > Gestion de carrière > Temps de travail et congés

Temps de travail et congés

Les congés bonifiés (Départements et régions d’outre-mer, collectivités d’outre-mer et Nouvelle-Calédonie)

Depuis la rentrée scolaire 2022, afin d’optimiser la gestion des demandes de congés bonifiés, une nouvelle procédure est mise en place pour les personnels exerçant en services académiques, en EPLE et dans les écoles.

Les demandes se font sur l’application dédiée COMBAVA (Congés Outre-Mer Bonifiés – Attribution et Visualisation Académique) via le portail ARENA : https://externet.ac-creteil.fr

Les dossiers sont à transmettre :

- avant le 29 septembre 2023 pour les congés hiver 2023-2024

- avant le 13 octobre pour les congés printemps-été 2024


Circulaire académique 2023-2024 relative aux congés bonifiés

Annexe


Une circulaire DGAFP du 2 août 2023 (NOR : TFPF2320324C) rappelle et précise les conditions d’examen des critères de reconnaissance du centre d’intérêts matériels et moraux (CIMM) pour l’attribution des congés bonifiés.
La note de service ci-dessous a vocation à définir les modalités d’application de la circulaire susmentionnée pour les agents qui sont affectés au sein du ministère de l’Éducation nationale.
- Modalités de reconnaissance du centre des intérêts matériels et moraux (B.O. n°1 du 4 janvier 2024)

 

 

© DSDEN93 - article actualisé le 3 février 2024

Agenda


Sites institutionnels
Académie de Créteil
Education.gouv.fr
Service-public.fr
Autres sites

Infos site
Accessibilité
Mentions légales

Abonnements
Fil RSS
e-lettre des enseignants

Service Public +
Les engagements de la DSDEN
Formulaire de réclamation
Site national SP+
Résultats "Qualité de service" de la DSDEN 93



Sites institutionnels
Académie de Créteil
Education.gouv.fr
Service-public.fr
Autres sites

Infos site
Accessibilité
Mentions légales

Abonnements
Fil RSS
e-lettre des enseignants

Service Public +
Les engagements de la DSDEN
Formulaire de réclamation
Site national SP+
Résultats "Qualité de service" de la DSDEN 93