DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

Région académique Ile-de-France

La DSDEN
École, collège, lycée
Pédagogie
Gestion des personnels

Documents officiels
Circulaires départementales


Fermer X



Fermer X



Fermer X



Fermer X


La DSDEN

École, collège, lycée

Pédagogie

Gestion des personnels

Accueil > Gestion des personnels > Personnels enseignants du premier degré (secteur public) > Gestion de carrière > Temps de travail et congés

Temps de travail et congés

Disponibilité - demande de disponibilité ou de réintégration après disponibilité

Les informations qui suivent proviennent de la circulaire départementale du 24 janvier 2018 relative aux demandes de détachements, de disponibilité ou de temps partiel.

Les documents en bas de page concernent les demandes de disponibilité.

Pour les demandes de temps partiel, veuillez cliquer ICI
Pour les demandes de détachement, veuillez cliquer ICI

Année 2018-2019

La disponibilité est la position du fonctionnaire qui est placé hors de son administration ou service d’origine.

Elle est accordée sur demande adressée au directeur académique ou bien prononcée d’office pour raison de santé sur avis du comité médical.

Lors d’une période de disponibilité, l’enseignant ou l’enseignante ne perçoit plus de traitement et cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et à la retraite.

2 mars 2018 : date limite de transmission des demandes, accompagnées des pièces justificatives au Service de la gestion individuelle et financière - campagne 2018 - bureau 4D06 - 8 rue Claude Bernard - 93008 BOBIGNY cedex

26 mars 2018 : notification des réponses aux intéressés

Du 27 mars au 13 avril 2018 : réception des demandes de recours

7 mai 2018 : examen des recours

À compter du 8 mai 2018 : réponses aux recours

 

Circulaire départementale 2018 sur les demandes de détachement, de disponibilité ou de temps partiel

Demande de disponibilité 2018

Demande de réintégration après disponibilité 2018

Disponibilité des instituteurs et des professeurs des écoles 2018

Fiche comptable de renseignements et Attestation sur l’honneur

Attestation de références bancaires ou postales

Attestation règlement honoraires médicaux

Demande de supplément familial de traitement

Attestation employeur du conjoint / Versement du supplément familial de traitement aux fonctionnaires

Attestation vie seul(e)

© DSDEN93 - article actualisé le 26 mars 2018


Sites institutionnels
Académie de Créteil
Education.gouv.fr
Service-public.fr
Autres sites

Infos site
Accessibilité
Mentions légales

Abonnements
Fil RSS
e-lettre des enseignants

Référentiel Marianne
Les engagements de la DSDEN
Formulaire de réclamation



Sites institutionnels
Académie de Créteil
Education.gouv.fr
Service-public.fr
Autres sites

Infos site
Accessibilité
Mentions légales

Abonnements
Fil RSS
e-lettre des enseignants

Référentiel Marianne

Les engagements de la DSDEN
Formulaire de réclamation