DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

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Accueil > Espace pédagogique > Dispositifs spécifiques et besoins éducatifs particuliers > Dispositifs relais et Nouvelles chances

Dispositifs relais et Nouvelles chances

Procédure de sortie

Pour les ateliers relais : la fin de la session marque la sortie du dispositif et le retour dans le collège d’origine.

Pour les classes relais : sans demande de maintien
de la part du coordonnateur et de son équipe, la sortie du dispositif
intervient à l’issue de la session en cours (12 semaines). Celle-ci peut
être écourtée dès lors que le coordonnateur et son équipe estiment que
l’élève est prêt à retourner dans son établissement d’origine.

►Dans les 2 cas, La sortie du dispositif,
qui implique un projet partagé entre l’équipe du dispositif relais et
l’établissement d’origine, s’appuiera notamment sur la mise en place
d’un P.P.R.E. passerelle.

Pour les établissements Nouvelles chances : la sortie du dispositif est soumis à l’appréciation de la commission départementale.

Pour l’internat relais : la sortie du dispositif
implique un projet partagé entre l’équipe du dispositif relais, la
famille et l’établissement qui assurera la suite du parcours de l’élève.

Pour tout dispositif, des motifs particuliers peuvent entraîner une sortie prématurée :

  • l’élève oppose une résistance radicale au projet du dispositif qui empêche de construire quoi que ce soit avec lui ;
  • l’élève, par ses actes, compromet l’équilibre du groupe au sein
    du dispositif ou met les élèves en danger. Au vu du rapport
    circonstancié établi par l’équipe du dispositif, le chef de
    l’établissement d’accueil peut prononcer une exclusion temporaire. En
    cas de faits graves exceptionnels, la tenue d’un conseil de discipline
    se tient dans l’établissement d’origine.
  • l’état de santé de l’élève, sur le plan physique et/ou
    psychologique nécessite une prise en charge, hors du champ de
    compétences d’un dispositif scolaire ;
  • Ces dossiers seront réexaminés à la commission départementale,
    qui est souveraine pour toute décision concernant l’admission et la
    sortie de l’élève d’un dispositif.

Quel que soit le motif de sortie, la recherche de solutions adaptées
et le suivi de l’élève sont assurés par le coordonnateur du dispositif,
le tuteur et l’établissement d’origine, et, en cas de besoin, les
professionnels du Pôle pédagogique social d’orientation (PPSO) de la
DSDEN 93.

Une notification de sortie est envoyée par la division des élèves de la
DSDEN 93 à la famille, à l’établissement d’origine et à l’établissement
support du dispositif.

En fin d’année, les commissions de sortie associent la conseillère
d’orientation-psychologue du PPSO et chaque coordonnateur. Elles
contribuent à l’élaboration du bilan annuel notamment sur les
orientations des jeunes.

© DSDEN93 - article actualisé le 25 avril 2014


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