DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

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Accueil > École, collège, lycée > École maternelle et école élémentaire > Principes de l’école

Principes de l’école

L’école de votre secteur : qui fait quoi ?

L’enseignant.e en charge de la classe

L’enseignant.e est capable d’enseigner l’ensemble des programmes dispensés à l’école primaire, de la petite section de maternelle au CM2. L’enseignant.e de la classe de votre enfant est votre premier interlocuteur.

Le directeur ou la directrice d’école

Le directeur ou la directrice d’école :

  • exerce des responsabilités administratives et pédagogiques ;
  • représente l’institution auprès de la commune et des parents d’élèves ;
  • définit les règles d’utilisation des locaux en concertation avec le maire de la commune ;
  • veille au bon fonctionnement de l’école et préside le conseil d’école.


► Pour connaître les coordonnées de votre directeur.rice d’école, consultez notre "Annuaire des écoles et des circonscriptions du premier degré"

Le conseil d’école

Il est constitué du directeur ou de la directrice, des professeur.e.s de chaque classe, du.de la maire ou d’un.e conseiller.ère municipal.e, des représentant.e.s des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école, du.de la délégué.e départemental.e de l’Éducation nationale (DDEN) et de l’inspecteur.rice de l’Éducation nationale (IEN). Il se réunit une fois par trimestre. Il vote le règlement intérieur de l’école, adopte le projet d’école, donne des avis et des suggestions sur le fonctionnement de l’école, examine les conditions d’organisation du dialogue parents-école.
Un procès verbal de chaque réunion du conseil d’école, rédigé par le.la secrétaire de séance sous la responsabilité du.de la président.e du conseil d’école, doit être conservé à l’école.

L’inspecteur.rice de l’Éducation nationale (IEN)

La circonscription regroupe un ensemble d’écoles situées sur une ou plusieurs communes en fonction de leur taille. Elle représente une zone d’inspection des enseignant.e.s et d’animation pédagogique.
Elle est dirigée par un.e IEN qui contribue au pilotage du système éducatif à l’échelon local ainsi qu’à la conception, à la conduite ou à l’évaluation du dispositif de formation des personnels. Il.Elle inspecte et conseille les enseignant.e.s.
L’IEN est également votre interlocuteur. Les coordonnées de la circonscription, dont relève l’école de votre enfant, sont affichées à l’école.

► Pour connaître les coordonnées de l’IEN qui dirige votre école, consultez notre "Annuaire des écoles et des circonscriptions du premier degré"

La mairie

Pour inscrire votre enfant pour la première fois à l’école publique, ainsi qu’à chaque changement de domicile, vous devez vous rendre à la mairie.
L’école où sera inscrit votre enfant dépend de votre domicile. Les secteurs de scolarisation sont définis par le conseil municipal. Une dérogation à la sectorisation scolaire peut vous être accordée, à titre exceptionnel, par le maire de la commune. Elle permet à un.e enfant d’être admis.e dans une école maternelle ou élémentaire qui n’est pas celle correspondant à son lieu d’habitation.

Toute création ou implantation d’une école (choix de la localisation, construction, aménagement de locaux), ainsi que la suppression d’une école, relèvent d’une décision du conseil municipal.
La mairie est propriétaire des locaux des écoles. Elle assure le fonctionnement matériel des écoles primaires : construction, travaux sur les bâtiments, entretien, équipement des écoles en mobilier et fournitures pédagogiques, ordinateurs, recrutement et gestion des personnels municipaux qui interviennent dans les écoles.

Elle organise et gère également les activités proposées lors de la pause déjeuner et/ou hors temps scolaire.

L’agent.e territorial.le spécialisé.e des écoles maternelles (ATSEM)

L’ATSEM est recruté.e, formé.e et rémunéré.e par la mairie. Nommé par le.la maire après avis du directeur ou de la directrice de l’école, l’ATSEM est placé sous la responsabilité du.de la directeur.rice de l’école maternelle pendant le temps scolaire et travaille sous l’autorité du.de la maire en dehors de ces périodes.
L’ATSEM assiste l’enseignant.e de la classe pour l’hygiène et le bien-être des élèves ainsi que pour la préparation matérielle des activités. Il.Elle est associé.e aux projets d’école et de classe.

Le service de restauration scolaire

La commune est responsable du service de restauration scolaire dans les écoles primaires. Celui-ci est généralement assuré, soit par le personnel communal, soit par celui du service de restauration. Des aides peuvent être accordées aux familles les plus défavorisées pour payer les frais de cantine de leurs enfants.

La cantine pour les enfants allergiques
La scolarisation d’un enfant allergique implique, à la demande des parents, un projet d’accueil individualisé (PAI) faisant intervenir le médecin scolaire et l’allergologue qui suit l’enfant. Le PAI permet d’inciter les responsables des mairies et des restaurants scolaires à autoriser les "paniers repas" apportés par les parents qui s’engagent alors à fournir la totalité des composants du repas, de même que les couverts et les ustensiles nécessaires.

Le service minimum d’accueil (SMA)

En cas de grève du personnel enseignant du premier degré, les services municipaux organisent le service minimum d’accueil (SMA) si le taux d’intention de grève atteint 25% dans une école. C’est à la mairie que revient la responsabilité d’informer les familles des modalités pratiques d’organisation du SMA durant le temps scolaire au sein de l’école ou dans un autre lieu.
Le directeur ou la directrice d’école ne dispose d’aucun pouvoir sur le personnel communal désigné par la commune pour assurer le SMA.

© DSDEN93 - article actualisé le 1er novembre 2017


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