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DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis

Frais de transport et frais de déplacement ponctuel des enseignants en formation continue

Frais de transport

Vous devez remplir chaque année un imprimé de prise en charge, en 2 exemplaires, et l’adresser début octobre au plus tard au service de la gestion administrative et financière, DIMOPE 4, accompagné des pièces justificatives. (Attestation navigo et photocopie recto verso de la carte par exemple...)

Le remboursement partiel des frais de transport est systématiquement suspendu au 1er septembre : la demande doit donc être réactualisée à chaque rentrée.

► Voir la circulaire financière et le formulaire de demande de prise en charge des frais de transport en document ci-dessous.

Frais de déplacement ponctuel des enseignants en formation continue

Les personnels demandant le remboursement des frais occasionnés lors d’un stage doivent remplir le fomulaire "Etat de frais de déplacement ponctuel des enseignants en formation continue" et le retourner accompagné des pièces justificatives demandées au service RRF (recrutement, remplacement et formation).

Informations complémentaires

Pour plus d’informations, consulter la fiche D8 - Indemnités du guide de l’enseignant.

Document(s)

Circulaire financière (Frais de transport, ISSR, Indemnités REP et REP+, Prime d’installation et prime d’entrée dans le métier)

Du 7 décembre 2015


Formulaire de demande de prise en charge des frais de transport

Formulaire Etat de frais de déplacement ponctuel des enseignants en formation continue


© DSDEN93 - SAF -

© DSDEN93 - DIMOPE - 2016-01-29 15:34:24

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